Horaires des déchetteries 
Les horaires des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens évoluent à compter du mardi 1er septembre 2026.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de financement, au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS, 52e tranche), relative à l’aménagement du parking-relais d’Archparc sur le site ECLA situé à Archamps

#Mobilité
Date de délibération : 29/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/02/2026
dec_2026_016_conv_fdis_p+r_ecla.pdf PDF - 1.91 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition par la Communauté de Communes du Genevois à l’association « Guitare en Scène » d’une partie de la parcelle cadastrée section B n° 0278 située au Village d’Entreprises du Grand du Châble

#Economie
Date de délibération : 22/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/01/2026
dec_2026_014_conv_mad_village_ent_ges.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition par la Communauté de Communes du Genevois à la société Envergure/Groupe Actual du local n° 107 situé au Village d’Entreprises du Grand du Châble à Beaumont

#Economie
Date de délibération : 22/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 26/01/2026
dec_2026_013_conv_mad_village_ent_envergure.pdf PDF - 1.59 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 12 janvier 2026

#Administration
Date de délibération : 12/01/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/02/2026
b_20260112_pv.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public pour mener les actions de lutte contre les espèces invasives

#Transition écologique
Date de délibération : 12/01/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 22/01/2026
b_20260112_tran_002_1.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de prestation de services entre la Communauté de Communes du Genevois et le Pôle métropolitain du Genevois français

#Administration
Date de délibération : 12/01/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/01/2026
b_20260112_adm_003.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger