Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Règlement des conséquences dommageables de l’accident du 03 juin 2025 relatif au véhicule de service de marque Citroën type Berlingo immatriculé FX-612-GM (décision publiée le 11/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)
#Administration
Date de délibération : 11/08/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 08/10/2025
Budget principal 2025 : souscription à un emprunt long terme de 4 500 000 € auprès de la Caisse d’Epargne (décision publiée le 08/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)
#Finances
Date de délibération : 08/08/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 08/10/2025
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre des travaux de restructuration du réseau d’eaux usées avec la création d’un poste de refoulement sur le secteur Fruitel à Valleiry (décision publiée le 08/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)
#Assainissement
Date de délibération : 08/08/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 08/10/2025
Convention transitoire pour la gestion mutualisée des équipements sportifs et de la salle polyvalente du collège du Vuache à Vulbens (décision publiée le 01/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)
#Sport
Date de délibération : 21/07/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 08/10/2025
Demandes de subventions pour la maîtrise d’œuvre de la renaturation et de l’aménagement des abords de l’Aire, y compris le dévoiement des réseaux humides
#Transition écologique
Date de délibération : 15/07/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 18/07/2025
Demande de subvention auprès du Département de Haute-Savoie pour la création de 3,3 km de véloroute ViaRhôna Sud Léman à Viry et Saint-Julien-en-Genevois
#Mobilité
Date de délibération : 15/07/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 18/07/2025