Le hall d'accueil de la Communauté de Communes du Genevois est en travaux jusqu'en juin 2026

Durant cette période, nous continuons à vous accueillir au 72 rue Georges de Mestral - Bâtiment Athéna 1 - 74160 Archamps

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Autorisation de dépenses d’investissement préalables au vote du budget primitif 2025 – Budget annexe ZAE

# Finances
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_fin_138.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Approbation de la création d’un emploi – Budget Principal

# Ressources Humaines
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_rh_142.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger

Approbation des tarifs de la redevance de l’Agence de l’eau pour la consommation d’eau potable et de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025

# Eau
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_eau_145.pdf PDF - 0.65 Mo Télécharger

Approbation des tarifs de la redevance d’assainissement pour l’année 2025

# Assainissement
Date de délibération : 16/12/2024 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2024
c_20241216_asst_148.pdf PDF - 1.23 Mo Télécharger

Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local professionnel n° 106 à la société GODIER-GENOUD, situé dans le Village d’entreprises du

# Economie
Date de délibération : 10/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_138_avenant_1_mad_genoud.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Budget principal : souscription à un emprunt long terme de 3 450 000 € auprès de La Banque Postale

# Finances
Date de délibération : 10/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_137_bp_emprunt.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition du local professionnel n° 110 à la société Activ’Energy, situé dans le Village d’entreprises du Grand Châble

# Economie
Date de délibération : 09/12/2024 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2024
2024_133_avenant_2_mad_activenergy.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger