Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois d’emprises sur des parcelles situées sur la commune de Viry et appartenant au Groupement foncier agricole du Grand Pré, dans le cadre de la ViaRhôna
#Foncier
Date de délibération : 21/11/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 27/11/2025
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2026 : requalification des espaces extérieurs de la crèche intercommunale « A petits pas » située à Neydens
#Petite enfance
Date de délibération : 17/11/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 17/11/2025
Avenant n° 01 au marché de travaux de restructuration du réseau d’eau potable des Morennes et de suppression du surpresseur à Dingy-en-Vuache (marché n° 202426)
#Eau
Date de délibération : 10/11/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 14/11/2025
Avenant n° 01 au marché de travaux de bouclage du réseau d’eau potable et de renouvellement du réseau d’eaux usées, création d’un réseau d’eaux pluviales avenue du Général de Gaulle à Saint-Julien-en-Genevois (marché n° 2025-10)
#Eau-assainissement
Date de délibération : 10/11/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 12/11/2025
Avenant n° 01 au marché de travaux de renouvellement de la conduite communautaire d’eau potable et du refoulement vers Croix Biche – Le Thouvet à Présilly (marché n° 202428)
#Eau
Date de délibération : 10/11/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 14/11/2025
Attribution du marché pour l’exploitation des parcs de stationnement et parkings-relais sur les territoires de Saint-Julien-en-Genevois et Archamps (marché n° 2025-19)
#Mobilité
Date de délibération : 10/11/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 12/11/2025
Bail rural accordé par la Communauté de Communes du Genevois à l'exploitant en place, Monsieur SAPPEY Patrice, pour la parcelle section A n° 590 située à Chevrier
#Foncier
Date de délibération : 06/11/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 13/11/2025