Jour férié - fête nationale  
Les services intercommunaux (services administratifs, service des eaux, Maison de la Justice et du Droit...) sont fermés les lundi 13 et mardi 14 juillet.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le mardi 14 juillet.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue. Exceptionnellement, les tournées sont effectuées le matin et le soir toute la semaine.

Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Vigilance orange canicule
Le département de la Haute-Savoie est placé en vigilance orange canicule à partir de ce mardi 7 juillet à midi. Adoptez les bons réflexes, protégez-vous et protéger vos proches.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Clôture de l’opération « Aménagement P+R ZAC Grands Champs Viry », confiée à Teractem

#Aménagement #Finances #Mobilité
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_098.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget principal

#Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_081.pdf PDF - 2.62 Mo Télécharger

Subvention d’équilibre du budget principal de la Communauté de Communs du Genevois au budget annexe AOM du Pôle métropolitain du Genevois français, au titre de l’année 2026

#Finances #Mobilité
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_095.pdf PDF - 2.03 Mo Télécharger

Modification des Crédits de Paiement (CP) – Budget annexe Régie assainissement

#Assainissement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_094.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Compte Financier Unique (CFU) et affectation des résultats 2025 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Aménagement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_086.pdf PDF - 2.58 Mo Télécharger

Budget supplémentaire 2026 – Budget annexe Régie assainissement

#Assainissement #Finances
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_fin_089.pdf PDF - 4.42 Mo Télécharger

Adhésion pour la mandature de la Communauté de Communes du Genevois à l’Association Nationale des Elus de la Montagne (ANEM)

#Transition écologique
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_tran_010_0.pdf PDF - 1.97 Mo Télécharger

Autorisation de recrutement de personnel non titulaire pour accroissement temporaire d’activité ou remplacement d’agents momentanément absents

#Ressources Humaines
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_rh_014.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2026-2027

#Ressources Humaines
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 30/06/2026
b_20260622_rh_015.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration #Aménagement #Déchets #Eau-assainissement #Economie #Finances #Foncier #Habitat #Mobilité #Petite enfance #Ressources Humaines #Social #Sport #Tourisme #Transition écologique
Date de délibération : 22/06/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2026
c_20260622_adm_079.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger