Jour férié - pont de l’Ascension

Tous les services intercommunaux (service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés les jeudi 14 et vendredi 15 mai.
Les déchetteries intercommunales sont fermées le jeudi 14 et continuent de vous accueillir les vendredi 15 et samedi 16 mai.
La collecte des ordures ménagères est quant à elle maintenue.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Désignation du référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/04/2026
c_20260427_adm_064.pdf PDF - 1.46 Mo Télécharger

Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_adm_062.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Création d’autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_055.pdf PDF - 1.76 Mo Télécharger

Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe AOM du Pôle métropolitain du Genevois français, au titre de l’année 2026

#Finances
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/04/2026
c_20260427_fin_058.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Désignation des membres du Conseil d’exploitation commun aux Régies d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 27/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/04/2026
c_20260427_adm_061_0.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Création du Conseil de développement de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_022.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Election des représentants de la Communauté de Communes du Genevois au Comité de pilotage pour la mise en tourisme de ViaRhôna par le collectif Léman-Lyon

#Administration #Mobilité
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 24/04/2026
c_20260420_adm_025.pdf PDF - 1.17 Mo Télécharger

Délégation permanente de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Amandine VAILLOUD, Responsable exploitation déchetterie à la Direction gestion et valorisation des déchets

#Administration
Date de délibération : 20/04/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 28/04/2026
arr_2026_010_deleg_signature_availloud.pdf PDF - 1.10 Mo Télécharger