Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention d’objectifs 2026-2028 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Initiative Genevois pour une mission d’appui à la création d’entreprises situées sur le territoire

#Economie
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_eco_135.pdf PDF - 0.93 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 novembre 2025

#Administration
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/02/2026
c_20251124_pv_0.pdf PDF - 3.85 Mo Télécharger

Retrait de la Communauté de communes du Genevois du Groupement Local de Coopération Transfrontalière (GLCT) des Transports Publics Transfrontaliers

#Mobilité
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_mob_138.pdf PDF - 1.68 Mo Télécharger

Actualisation de la composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_adm_142.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger

Abrogation des délibérations portant désignation des représentants de la CCG dans les instances du GLCT Transports Publics Transfrontaliers, du GART et de la Communauté tarifaire Léman Pass

#Administration
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_adm_145.pdf PDF - 0.77 Mo Télécharger

Accord multipartite portant sur le financement d’infrastructures transfrontalières structurantes pour Genève, situées en France

#Mobilité
Date de délibération : 24/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_adm_141.pdf PDF - 1.03 Mo Télécharger

Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et Madame Lucie RHODE-BERNARD, portant règlement du différend survenu le 11 juin 2025 à la déchetterie intercommunale située sur la commune de Neydens

#Administration
Date de délibération : 21/11/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/11/2025
dec_2025_130_protocole_transac_dechet_neydens_20250611.pdf PDF - 6.03 Mo Télécharger

Arrêté portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 21/11/2025 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 27/11/2025
arr_2025_037_designation_prada.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger