Exclusion des parcelles AO0228 et AO0188 situées à Saint-Julien-en-Genevois de la compétence « aménagement et entretien des zones d’activités économiques »
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Economie
Date de délibération : 27/01/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 11/02/2025
Approbation de la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois
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Mobilité
Date de délibération : 27/01/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 11/02/2025
Avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de locaux techniques et administratifs pour les services d’eau potable et d’assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 202322_ccg)
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Eau-assainissement
Date de délibération : 17/01/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 23/01/2025
Convention d’occupation précaire pour la mise à disposition d’un dépôt de bus de la Communauté de Communes du Genevois au Groupement Local de Coopération Transfrontalière des Transports Publics Transfrontaliers
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Mobilité
Date de délibération : 13/01/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 23/01/2025
Approbation de la convention de mise à disposition du Directeur Général des Services de la Commune de Saint-Gervais au profit de la Communauté de Communes du Genevois
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Ressources Humaines
Date de délibération : 13/01/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 13/01/2025
Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes « Mission de prestations juridiques : assistance et conseil pour le suivi d’une concession d’aménagement du Quartier de la Gare sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois »
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Aménagement
Date de délibération : 13/01/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 20/01/2025