Lundi de Pâques - jour férié

En raison du lundi de Pâques, jour férié, les services de la Communauté de Communes seront fermés. Cela inclut les déchetteries, l’accueil général ainsi que l’ensemble des services.

Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Actualisation de la composition des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_108.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

Rapports 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif

#Eau-assainissement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_eauasst_100.pdf PDF - 3.26 Mo Télécharger

Convention d’utilisation liée au déploiement de l’autopartage sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois en partenariat avec CITIZ Auvergne-Rhône-Alpes

#Mobilité
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_mob_044.pdf PDF - 2.25 Mo Télécharger

Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage pour le 35ème anniversaire d’existence du jumelage entre la Communauté de Communes du Genevois et la Ville de Mössingen

#Finances
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_fin_041.pdf PDF - 0.78 Mo Télécharger

Convention d’objectifs 2025 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Initiative Genevois pour une mission d’appui à la création d’entreprises situées sur le territoire

#Economie
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_eco_104.pdf PDF - 1.66 Mo Télécharger

Election du représentant de la Communauté de Communes du Genevois à l’Assemblée générale du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Savoie (CAUE 74)

#Habitat
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Liste des délibérations du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_adm_105.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

#Déchets
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_dech_099.pdf PDF - 1.70 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Collonges-Sous-Salève

#Aménagement
Date de délibération : 22/09/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_amgt_043_0.pdf PDF - 2.31 Mo Télécharger