Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour le raccordement des stations d’épuration des eaux usées de Savigny et Jonzier-Epagny sur celle de Chevrier (marché n° 2025-76)

#Assainissement
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_019_attrib_marche_2025_76.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger

Attribution de l’accord-cadre relatif au contrôle des branchements d’assainissement collectif et des installations d’assainissement non collectif (marché n° 2025-18)

#Assainissement
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_020_attrib_marche_2025_18.pdf PDF - 1.37 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux d’aménagement de la ZAE de l’Acquit Est (marché n° 2025-21) : lot n° 1 – Travaux de structure et réseaux, y compris éclairage et lot n° 2 – Bordures, revêtements et signalisation

#Economie
Date de délibération : 10/02/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/02/2026
dec_2026_021_attrib_lots_1_2_marche_2025_21.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la Commune de Vulbens

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_009.pdf PDF - 0.64 Mo Télécharger