Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny
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Aménagement
Date de délibération : 27/01/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 31/01/2025
Exclusion des parcelles AO0228 et AO0188 situées à Saint-Julien-en-Genevois de la compétence « aménagement et entretien des zones d’activités économiques »
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Economie
Date de délibération : 27/01/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 11/02/2025
Approbation de la convention-cadre relative aux actions de mobilité durable assurées par l’Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Communauté de Communes du Genevois
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Mobilité
Date de délibération : 27/01/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 11/02/2025
Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes du Genevois et la SAS LA PANIERE dans le cadre des travaux du tramway du Genevois
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Economie
Date de délibération : 27/01/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 31/01/2025