Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Jonzier-Epagny # Aménagement Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025 b_20250127_amgt_004.pdf PDF - 1.48 Mo Télécharger
Versement d’une subvention exceptionnelle en solidarité avec la population de Mayotte # Finances Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 31/01/2025 b_20250127_fin_007.pdf PDF - 0.70 Mo Télécharger
Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 janvier 2025 (signé) # Administration Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/04/2025 c_20250127_pv_0.pdf PDF - 4.57 Mo Télécharger
Attribution d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la préparation et la passation des marchés publics d’assurance # Administration Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/01/2025 dec_2025_008_attrib_mission_amo_marches_assurances.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention-cadre Plan foncier 2023-2029 de la Communauté de Communes du Genevois # Aménagement Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025 c_20250127_amgt_005_executoire.pdf PDF - 12.18 Mo Télécharger
Remboursement à Véolia des mensualisations perçues mais non affectées dans le cadre du contrat de la délégation de service public # Eau Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025 c_20250127_eau_009_executoire.pdf PDF - 1.62 Mo Télécharger
Approbation de l’avenant n° 3 au traité de concession d’aménagement de l’Ecoparc de Cervonnex # Economie Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025 c_20250127_eco_012_executoire.pdf PDF - 1.65 Mo Télécharger
Approbation du montant des attributions de compensations provisoires 2025 # Finances Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025 c_20250127_fin_002_executoire.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger
Création de quatre emplois et transformation d’un emploi – Budget principal # Ressources Humaines Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 11/02/2025 c_20250127_rh_003_executoire.pdf PDF - 0.76 Mo Télécharger
Procès-verbal du Bureau communautaire du 27 janvier 2025 # Administration Date de délibération : 27/01/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/03/2025 b_20250127_pv.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger