Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention emportant novation conditionnelle aux accords issus des termes du compromis de vente du 05 septembre 2022 entre la Communauté de Communes du Genevois et Bouygues Immobilier et cession d’une partie de la parcelle section AL n° 94

#Foncier
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_fonc_165.pdf PDF - 5.84 Mo Télécharger

Convention entre la République et Canton de Genève et la Communauté de Communes du Genevois concernant l’étude de modélisation hydrologique et hydraulique transfrontalière des bassins versants de l’Aire et de la Drize

#Transition écologique
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_tran_157.pdf PDF - 3.21 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 décembre 2025

#Administration
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 03/02/2026
c_20251215_pv.pdf PDF - 1.81 Mo Télécharger

Règlement de la Communauté de Communes du Genevois relatif aux aides financières à la rénovation énergétique du parc privé

#Habitat
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_hab_156.pdf PDF - 1.37 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2026 – Budget annexe ZAC de Cervonnex

#Finances
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_fin_154.pdf PDF - 0.69 Mo Télécharger

Tarifs 2026 de la redevance de l’Agence de l’eau pour la performance des systèmes d’assainissement collectif

#Assainissement
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_asst_162.pdf PDF - 1.92 Mo Télécharger