Lundi de Pâques - jour férié

En raison du lundi de Pâques, jour férié, les services de la Communauté de Communes seront fermés. Cela inclut les déchetteries, l’accueil général ainsi que l’ensemble des services.

Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 06 octobre 2025

#Administration
Date de délibération : 06/10/2025 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/11/2025
b_20251006_pv.pdf PDF - 2.34 Mo Télécharger

Conventions de partenariat 2025-2027 pour la gestion d'un logement de dépannage à Dingy-en-Vuache et Valleiry

#Habitat
Date de délibération : 06/10/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/10/2025
b_20251006_hab_046_0.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger

Convention constitutive du groupement de commandes de fournitures administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et de loisirs créatifs

#Administration
Date de délibération : 06/10/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/10/2025
b_20251006_adm_047.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger

Demande de subventions auprès du Département de la Haute-Savoie et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse, pour les travaux de restructuration du réseau d’eaux usées avec la création d’un poste de refoulement – secteur Fruitel à Valleiry

Date de délibération : 29/09/2025 Mise en ligne : 01/10/2025
dec_2025_108_dde_subv_travaux_eu_valleiry.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger