Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une nouvelle voie de transport collectif en site propre pour la desserte du site d’Archparc (marché n° 2024_65)
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Mobilité
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025
Approbation de la convention de prestation du Service commun PLU : « Accompagnement Commune – Bureaux d’études dans leurs stratégies de planification territoriale (Niveau 2) »
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Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry
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Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec le Syane portant sur des études de caractérisation de la ressource géothermique de moyenne profondeur sur le territoire de la CCG pour une valorisation par des réseaux publics de chaleur
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Transition écologique
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025