Lundi de Pâques - jour férié

En raison du lundi de Pâques, jour férié, les services de la Communauté de Communes seront fermés. Cela inclut les déchetteries, l’accueil général ainsi que l’ensemble des services.

Merci de votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Subvention d'équilibre du budget principal à l'Autorité organisatrice de la mobilité Pôle métropolitain du Genevois français, au titre de l’année 2025

#Finances
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_fin_123.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger

Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour les professionnels, au titre de l’année 2026

#Déchets
Date de délibération : 13/10/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025
c_20251013_dech_126.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Convention d’occupation temporaire et précaire du domaine public pour un logement T4 situé à Neydens entre la Communauté de Communes du Genevois et la maison d’assistants maternels « L’enfance c’est chouette »

#Petite enfance
Date de délibération : 09/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/10/2025
dec_2025_112_conv_occup_precaire_mam_neydens.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Attribution du marché d’assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l’emploi sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2025-30)

#Economie
Date de délibération : 08/10/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/10/2025
dec_2025_109_attrib_marche_soutien_dev_eco.pdf PDF - 1.45 Mo Télécharger