Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification simplifiée n° 2 du Plan local d’urbanisme de la Commune de Valleiry
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Aménagement
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec le Syane portant sur des études de caractérisation de la ressource géothermique de moyenne profondeur sur le territoire de la CCG pour une valorisation par des réseaux publics de chaleur
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Transition écologique
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la passation d’un marché d’exploitation des parcs de stationnements
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Mobilité
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025
Approbation de la convention de versements périodiques d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour l’année 2025, au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance sur la consommation d’eau potable
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Eau
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025