Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent pour l'été. Merci pour votre compréhension.

Consulter les horaires

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Tarifs 2026 de la redevance de l’Agence de l’eau pour la performance des systèmes d’assainissement collectif

#Assainissement
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_asst_162.pdf PDF - 1.92 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2026 – Budget principal

#Finances
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_fin_150.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l’éco-organisme EcoDDS agréé pour la collecte et le traitement des déchets diffus spécifiques

#Déchets
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_dech_167.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Autorisation de dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif 2026 – Budget annexe Régie eau

#Finances
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_fin_151.pdf PDF - 0.70 Mo Télécharger

Abandon du puits de Veigy situé à Viry pour l’alimentation en eau destinée à la consommation humaine

#Eau
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_eau_158.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger

Tarifs 2026 de la redevance de l’Agence de l’eau pour la consommation d’eau potable et de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable

#Eau
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_eau_161.pdf PDF - 2.07 Mo Télécharger

Signature d’un acte complémentaire à l’acte authentique de vente du 09 janvier 2025 relatif au bâtiment Gamm vert situé 3 rue des Vieux Moulins à Saint-Julien-en-Genevois

#Foncier
Date de délibération : 15/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 23/12/2025
c_20251215_fonc_166.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger