Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Convention de financement FDIS relative à l’aménagement d’une consigne à vélo et d’un local pour chauffeurs de bus dans le PEM à Saint-Julien-en-Genevois
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Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/03/2025
Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques municipaux au sein de la crèche « A petits pas »
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Social
Date de délibération : 03/03/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/03/2025
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local n° 2 à la société EDPI Durdilly Damien Electricité, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble
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Economie
Date de délibération : 18/02/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/02/2025
Approbation de la convention-cadre de partenariat avec le Syane portant sur des études de caractérisation de la ressource géothermique de moyenne profondeur sur le territoire de la CCG pour une valorisation par des réseaux publics de chaleur
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Transition écologique
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la passation d’un marché d’exploitation des parcs de stationnements
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Mobilité
Date de délibération : 17/02/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 03/03/2025