Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse
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Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/03/2025
Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du boulevard urbain sur la RD 1201 entre le carrefour des Mouilles et l’entrée de Saint-Julien-en-Genevois
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Aménagement
Date de délibération : 04/03/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/03/2025
Convention de financement FDIS relative à l’aménagement d’une consigne à vélo et d’un local pour chauffeurs de bus dans le PEM à Saint-Julien-en-Genevois
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Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/03/2025
Convention de financement au titre du Fonds départemental d’interventions structurantes, relative à l’aménagement du parking-relais d’Archparc sur le site d’ECLA à Archamps
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Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/03/2025
Approbation de la convention de financement au titre du FDIS relative à la création d’une voie bus pour renforcer la desserte depuis le P+R d’Archparc (site d’ECLA) vers la Suisse
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Mobilité
Date de délibération : 04/03/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/03/2025
Convention de gestion entre la Commune de Neydens et la Communauté de Communes du Genevois relative à l’intervention des services techniques municipaux au sein de la crèche « A petits pas »
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Social
Date de délibération : 03/03/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 07/03/2025
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local n° 2 à la société EDPI Durdilly Damien Electricité, situé dans le village d’entreprises du Grand Châble
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Economie
Date de délibération : 18/02/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 24/02/2025