Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en alerte sécheresse renforcée (niveau 3/4), à partir du vendredi 3 juillet. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention d’occupation temporaire entre la Communauté de Communes du Genevois et la Commune de Saint-Julien-en-Genevois pour l’installation de bennes et matériaux sur des parcelles de la zone d’activité économique des Marais à Saint-Julien-en-Genevois

#Foncier
Date de délibération : 01/04/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/04/2026
dec_2026_048_conv_occup_tempo_zae_marais.pdf PDF - 1.69 Mo Télécharger

Délégations de pouvoir du Conseil communautaire au Président et au Bureau communautaire

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/03/2026
c_20260330_adm_016.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Election des membres du Bureau communautaire : Vice-Présidents et autres Conseillers communautaires

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/04/2026
c_20260330_adm_015.pdf PDF - 7.92 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 30 mars 2026

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/06/2026
c_20260330_pv.pdf PDF - 7.03 Mo Télécharger

Fixation du nombre de Vice-Présidents de la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 30/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/03/2026
c_20260330_adm_013.pdf PDF - 1.12 Mo Télécharger

Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM), pour la commande et l’installation de pluviomètres sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois

#Transition écologique
Date de délibération : 18/03/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/03/2026
dec_2026_045_dde_subv_fprnm_achat_pluviometres.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger