Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Attribution de l’accord-cadre de maîtrise d’œuvre de la renaturation et de l’aménagement des abords de l’Aire, y compris le dévoiement des réseaux humides
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Transition écologique
Date de délibération : 07/07/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 09/07/2025
Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois des parcelles section AK n° 239, 244, 245 et 246 situées à Archamps et constitution de servitude pour le poste de refoulement de Grand Champ et son chemin d'accès
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Assainissement
Date de délibération : 07/07/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 16/07/2025
Autorisation accordée à Teractem de déposer une demande d’autorisation de défrichement dans le cadre de la concession d’aménagement de l’Ecoparc du Genevois
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Economie
Date de délibération : 30/06/2025Type de document :
Délibération du Conseil communautaire
Mise en ligne : 07/07/2025