Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

2071 résultats correspondent à votre recherche.

Modification des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Budget annexe Régie eau

#Eau #Finances
Date de délibération : 12/10/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/10/2026
c_20261012_fin_119.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Tarifs au 1er janvier 2027 du parc de stationnement INDIGO Park situé sur la commune d’Archamps

#Finances #Mobilité
Date de délibération : 12/10/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/10/2026
c_20261012_mob_122.pdf PDF - 1.05 Mo Télécharger

Modification de la délibération n° b_20260706_adm_019 du Bureau communautaire du 06 juillet 2026

#Eau-assainissement
Date de délibération : 12/10/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/10/2026
b_20261012_eauasst_030.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Avenant n° 02 au lot n° 15 « démolition / gros œuvre EIFFAGE CONSTRUCTION » du marché de réaménagement de l’accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois (marché n° 2023-13)

#Bâtiment
Date de délibération : 09/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/10/2026
dec_2026_133_avenant_2_lot_15_marche_2023_13.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Contrat de bail professionnel avec l’association S.O.S Médecins Annecy et Agglomération du local situé dans la résidence Le Galien au 26 avenue de Genève à Saint-Julien-en-Genevois, et appartenant à la Communauté de Communes du Genevois

#Foncier #Social
Date de délibération : 05/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/10/2026
dec_2026_128_bail_pro_sos_medecins.pdf PDF - 30.14 Mo Télécharger

Attribution du marché de services de curage des réseaux d’assainissement, des postes de relèvement et des stations d’épuration du Genevois, et d’inspection télévisée des canalisations (marché n° 2026-25)

#Assainissement
Date de délibération : 05/10/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 09/10/2026
dec_2026_130_attrib_marche_2026_25.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger