Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Bureau Communautaire

#Compte-rendu

Date de délibération : 13/01/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/01/2020

#Administration

Date de délibération : 16/12/2019 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 16/12/2019

#Compte-rendu

Date de délibération : 16/12/2019 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 16/12/2019

#Administration

Date de délibération : 25/11/2019 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/11/2019

06/07/2026 Mise en ligne : 30/06/2026