Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau

#Ressources Humaines
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
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Approbation du tableau des emplois et des effectifs 2025 – Budget annexe Régie eau

#Ressources Humaines
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_rh_046.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Approbation de la convention de mise à disposition d’un local entre la Communauté de Communes du Genevois et le Syndicat Intercommunal Pays du Vuache

#Mobilité
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_mob_050.pdf PDF - 1.15 Mo Télécharger

Attribution de subventions de fonctionnement en faveur de l’économie et du tourisme pour l'année 2025

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_fin_018.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger

Autorisation de recrutement de personnels non titulaires pour accroissement temporaire d’activité – Budgets annexes Régies eau et assainissement

#Ressources Humaines
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_rh_049.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger

Attribution d’une subvention de fonctionnement en faveur de l’agriculture pour l'année 2025

#Finances
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_fin_021.pdf PDF - 1.09 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat intercommunal de gestion des terrains d’accueil

#Administration
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
c_20250414_adm_056.pdf PDF - 1.36 Mo Télécharger

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de réalisation d’aménagements hydrauliques sur l’Arande (marché n° 202404_ccg)

#Transition écologique
Date de délibération : 14/04/2025 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 25/04/2025
b_20250414_tran_024.pdf PDF - 1.54 Mo Télécharger