Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle ZL152 d'une surface de 266 m² dans la zone d'activité des Grands Chavannoux sur la commune de Vulbens

#Décisions
Date de délibération : 03/10/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/10/2022
2022_91_acquisition_delfanne.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de Communes du Genevois à la commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la réalisation d'un centre technique municipal et d'une déchetterie-ressourcerie à Saint-Julien

#Décisions
Date de délibération : 29/09/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/10/2022
2022_88_global.pdf PDF - 1.71 Mo Télécharger

Convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels en vue de l'aménagement d'une crèche intercommunale sur la commune d'Archamps

#Délibération
Date de délibération : 26/09/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2022
20220926_cc_soc104_global.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger