⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Affectation des résultats 2021 - Budget annexe régie assainissement

#Délibération
Date de délibération : 20/06/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2022
20220620_cc_fin73.pdf PDF - 0.51 Mo Télécharger

Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe régie assainissement

#Délibération
Date de délibération : 20/06/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2022
20220620_cc_fin55.pdf PDF - 0.62 Mo Télécharger

Approbation du budget supplémentaire 2022 - Budget annexe régie assainissement

#Délibération
Date de délibération : 20/06/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2022
20220620_cc_fin82.pdf PDF - 0.65 Mo Télécharger

Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe régie assainissement

#Délibération
Date de délibération : 20/06/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/07/2022
20220620_cc_fin64.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger