⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Acquisition d'une flotte de vélos à assistance électrique, d’occasion, avec accessoires pour mise à disposition des habitants de la CCG (marché n°202239_ccg) - Attribution

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_64_decision_acquisition_vae.pdf PDF - 0.57 Mo Télécharger

Marché de maîtrise d’œuvre pour la création et l’équipement des forages d’eau potable F3 et F4 et son raccordement hydraulique et électrique à l’installation existante (édicule) au lieu-dit Matailly-Moissey (marché n°202236_ccg) - Attribution

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_59_attrib_moe_f3f4.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger

Travaux de réseaux humides Entrée Sud, Quartier Gare, Av. Louis Armand Commune de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202006) Lot n°01A : Réseaux eaux usées et eau potable Approbation de l’avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_62_decision_avt01_louis_armand.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger

Etude des différentes solutions pour le passage du Ternier à Beaumont suite au déboitement de la canalisation (marché n°202215_ccg) - Attribution

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_57_decision_juge_guerin.pdf PDF - 0.57 Mo Télécharger

Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement d’eaux usées et d’eau potable au Cœur de Ville, Place du Général De Gaulle et Place de la Libération à Saint-Julien-en-Genevois (marché n°201847) - Décision de résiliation

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_60_decision_resiliation_coeur_ville.pdf PDF - 0.68 Mo Télécharger

Maîtrise d’œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement (marché n°202221_ccg) - Attribution

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_58_decision_attrib_moe_creches.pdf PDF - 0.64 Mo Télécharger

Accord-cadre pour des travaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d’eaux usées (Marché n°202132_ccg) - Approbation de l’avenant n°02

#Décisions
Date de délibération : 12/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/07/2022
2022_61_decision_avt02_tst.pdf PDF - 1.20 Mo Télécharger

Recueil des Actes Administratifs 2022

#Administration
Date de délibération : 05/07/2022 Type de document : Recueil des actes administratifs Mise en ligne : 07/07/2022
raall.pdf PDF - 22.60 Mo Télécharger