⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
En savoir plus

⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Délégation de signature accordée par M le Président à M Olivier Manin Directeur du Pôle mutualisé aménagement durable du territoire

#Administration
Date de délibération : 11/08/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 16/08/2022
2022_838_delegation_omanin_aout.pdf PDF - 0.48 Mo Télécharger

Convention portant sur une prestation de coaching à l’intention d’un agent de la Communauté de Communes

#Décisions
Date de délibération : 04/08/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 05/08/2022
2022_68_coaching_cdg74.pdf PDF - 0.60 Mo Télécharger

Accord-cadre à marchés subséquents : Travaux d’extension et de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’assainissement de la CCG (Marché n°201917) Marché subséquent n°08 (202108): Travaux de renouvellement de réseau d’eau potable route de la cote à

#Décisions
Date de délibération : 04/08/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 05/08/2022
2022_70_decision_avt_02_bortoluzzi_202109.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Convention d'entretien et de financement - rond-point du collège de Vulbens

#Décisions
Date de délibération : 27/07/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 29/07/2022
2022_67.pdf PDF - 2.41 Mo Télécharger