Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Dossier de demande de subvention pour les travaux de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - secteur de la Rippe - commune de Viry

#Décisions
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 16/11/2022
2022_105_la_rippe_decision_subv.pdf PDF - 0.60 Mo Télécharger

Avenant n°3 à la convention de mise à disposition d'un service commun de la CCG pour l'instruction des autorisations d'urbanisme entre la CCG et la commune de Présilly

#Délibération
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/11/2022
20221114_b_adm38_global.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Convention de groupement de commande pour assistance à maîtrise d'ouvrage sur le stationnement

#Délibération
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/11/2022
20221114_b_amgt41_global.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Mise à jour de la convention de mutualisation avec la commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Délibération
Date de délibération : 14/11/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/11/2022
20221114_b_adm39_global.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger