⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention de mise à disposition d'une salle par la commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois pour les temps d'animation du relais Petite Enfance

#Décisions
Date de délibération : 05/09/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 07/09/2022
2022_85_publication.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Convention d'accompagnement dans la gestion d'un centre de vaccination entre le Syndicat Mixte d'Aménagement du Genevois (SMAG) et la Communauté de Communes du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 16/08/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/08/2022
2022_74_publication.pdf PDF - 0.57 Mo Télécharger

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 16/08/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/08/2022
2022_72_publication.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Convention d'occupation précaire et révocable des locaux de l'école de Neydens par la crèche intercommunale "A petits pas"

#Décisions
Date de délibération : 16/08/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/08/2022
2022_73_publication.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par M le Président à M Olivier Manin Directeur du Pôle mutualisé aménagement durable du territoire

#Administration
Date de délibération : 11/08/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 16/08/2022
2022_838_delegation_omanin_aout.pdf PDF - 0.48 Mo Télécharger