Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Accord-cadre à marchés subséquents: travaux d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement de la CCG - Marché subséquent n°14: travaux de renouvellement de vannes communautaires et renforcement de 40 m de canalisation à Lad

#Décisions
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/12/2022
2022_113_decision_attribution_ms_14.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

Travaux relatifs à l'aménagement de la ViaRhôna (n°202244_ccg) - Attribution des lots 1 et 2

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2022
20221212_cc_mob154.pdf PDF - 0.95 Mo Télécharger

Autorisations de dépenses d'investissement préalable au vote du budget annexe régie assainissement

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_fin144.pdf PDF - 0.55 Mo Télécharger