Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Bureau Communautaire

#Compte-rendu

Date de délibération : 13/09/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/09/2021

#Administration

Date de délibération : 28/06/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/06/2021

#Compte-rendu

Date de délibération : 21/06/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/06/2021

#Compte-rendu

Date de délibération : 07/06/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/06/2021

#Administration

Date de délibération : 31/05/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/05/2021

#Compte-rendu

Date de délibération : 17/05/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 17/05/2021

#Compte-rendu

Date de délibération : 03/05/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/05/2021

#Administration

Date de délibération : 26/04/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 26/04/2021

#Compte-rendu

Date de délibération : 12/04/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/04/2021

#Administration

Date de délibération : 29/03/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/03/2021