⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
En savoir plus

⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Acquisition par la Communauté de Communes du Genevois de la parcelle ZL152 d'une surface de 266 m² dans la zone d'activité des Grands Chavannoux sur la commune de Vulbens

#Décisions
Date de délibération : 03/10/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/10/2022
2022_91_acquisition_delfanne.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de Communes du Genevois à la commune de Saint-Julien-en-Genevois pour la réalisation d'un centre technique municipal et d'une déchetterie-ressourcerie à Saint-Julien

#Décisions
Date de délibération : 29/09/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/10/2022
2022_88_global.pdf PDF - 1.71 Mo Télécharger

Convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels en vue de l'aménagement d'une crèche intercommunale sur la commune d'Archamps

#Délibération
Date de délibération : 26/09/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/10/2022
20220926_cc_soc104_global.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger