Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Bureau Communautaire

#Compte-rendu

Date de délibération : 16/12/2019 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 01/04/2026

#Administration

Date de délibération : 16/12/2019 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 01/04/2026

#Administration

Date de délibération : 25/11/2019 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 01/04/2026

#Finances

01/04/2026 Type de document : Autre Mise en ligne : 08/10/2025