⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
En savoir plus

⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention d'occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels en vue de l'aménagement d'une crèche intercommunale sur la commune d'e Présilly - Approbation

#Délibération
Date de délibération : 07/11/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 14/11/2022
20221107_cc_soc132_global.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Convention entre la Communauté de Communes du Genevois et l'Association d'Accueil aux Travailleurs, Etudiants et Stagiaires (AATS) pour la réservation d'un logement au sein de la résidence Grand Angle située sur Archparc

#Décisions
Date de délibération : 25/10/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 28/10/2022
2022_97_global.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Marché n°202128_ccg - Mission d'assistance pour le choix du mode de gestion des services de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif - Avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 20/10/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2022
2022_92_global.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Convention de mise en œuvre de la médiation préalable obligatoire par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Savoie

#Décisions
Date de délibération : 20/10/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2022
2022_93_global.pdf PDF - 0.76 Mo Télécharger

Convention d'adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Savoie

#Décisions
Date de délibération : 20/10/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2022
2022_94_global.pdf PDF - 12.62 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition de locaux professionnels et d'accompagnement - Village d'entreprises du Grand Châble

#Décisions
Date de délibération : 17/10/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 18/10/2022
2022_95_global.pdf PDF - 0.85 Mo Télécharger

Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable sur la commune de Viry, route des Grands Bois jusqu'au pont - Humilly d'Amont - Rue des Pontets - Hameau de Veigy (marché n°202143_ccg) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 17/10/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 24/10/2022
20221017_cc_eau37.pdf PDF - 0.76 Mo Télécharger