Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture pour la mise en conformité des exploitations agricoles en zone vulnérable nitrates

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_env01.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger

Renouvellement de la convention avec l'association Pour le Logement Savoyard - Agence Départementale d'Information sur le Logement (PLS ADIL)

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_hab04_global.pdf PDF - 1.95 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition de terrains à intervenir avec la société MP Bois

#Décisions
Date de délibération : 06/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/01/2023
2023_01_global.pdf PDF - 2.33 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition de terrains à intervenir avec la société auto-école de Viry

#Décisions
Date de délibération : 06/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/01/2023
2023_02_global.pdf PDF - 2.28 Mo Télécharger