Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Madame Delphine SAUTIER, Directrice de la crèche « La tribu des ptits malins » #Administration 12/03/2026 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 08/10/2025 arr_2025_025_deleg_signature_dsautier.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger
Adoption du budget supplémentaire 2025 – Budget annexe Régie eau #Finances 12/03/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 17/10/2025 c_20251013_fin_117.pdf PDF - 3.20 Mo Télécharger
Accompagnement de la Communauté de Communes du Genevois dans la mise en œuvre de ses trois premiers projets de « sédentarisation des gens du voyage » #Habitat 12/03/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 19/11/2025 dec_2025_128_accompagnement_proj_sedentarisation_gdv.pdf PDF - 9.41 Mo Télécharger