⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires concernant des travaux d'extension et de renouvellement des réseaux humides (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) - Convention de groupement de commandes

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/12/2022
20221205_b_eauasst43_global_0.pdf PDF - 1.27 Mo Télécharger

Accord-cadre portant sur le dispositif d'accompagnement des entreprises pendant les travaux du tramway de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202255) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/12/2022
20221205_b_mob46.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger

Marché n°202010_ccg - Conception et livraison de repas pour les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de la Communauté de Communes du Genevois - Avenant n°2

#Décisions
Date de délibération : 29/11/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 05/12/2022
2022_109_global.pdf PDF - 1.00 Mo Télécharger

Délégation de fonctions et de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Michel De Smedt,4ème Vice-Président

#Administration
Date de délibération : 22/11/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 22/11/2022
2022_970_delegation_mdsmedt.pdf PDF - 0.70 Mo Télécharger

Contrats portant sur les prestations de conseil, d'assistance et/ou de représentation légale en matière de transport public de voyageurs - Approbation

#Décisions
Date de délibération : 22/11/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/11/2022
2022_108_global.pdf PDF - 1.33 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Monsieur Olivier Manin, Directeur du Pôle mutualisé aménagement durable du territoire à compter du 1er septembre 2022 - Abrogation de l'arrêté n°2022-839 du 11 août 2022

#Administration
Date de délibération : 22/11/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 22/11/2022
2022_971_abrogation_delegation_omanin.pdf PDF - 0.34 Mo Télécharger