Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Projets Viarhôna et axes Nord Sud - Approbation du devis de prestations pour la rédaction et la publication des actes administratifs suite aux négociations amiables

#Décisions
Date de délibération : 14/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/02/2023
2023_18_global.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Convention de participation financière portant sur la modification des conteneurs enterrés et semi-enterrés - Approbation

#Décisions
Date de délibération : 13/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/02/2023
2023_13_global.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par M le Président à M me Anne-Marie Mouret, directrice de la crèche "au Pays des P'tits Pious"

#Administration
Date de délibération : 13/02/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 14/02/2023
2023_292_delegation_mouret.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par M le Président à Mme Laurence Blandin, directrice adjointe de la crèche "au Pays des P'tits Pious"

#Administration
Date de délibération : 13/02/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 14/02/2023
2023_293_delegation_blandin.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Marché portant sur l'étude de faisabilité de la renaturation de l'Aire et l'aménagement de ses abords à St Julien (marché n°202218_gpt) - Approbation de l'avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 09/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 14/02/2023
2023_14_global.pdf PDF - 1.97 Mo Télécharger