⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Adhésion au contrat-cadre de fourniture de titres restaurant du Centre de Gestion (CDG) 74

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/12/2022
20221205_b_rh48.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires concernant des travaux d'extension et de renouvellement des réseaux humides (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) - Convention de groupement de commandes

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/12/2022
20221205_b_eauasst43_global_0.pdf PDF - 1.27 Mo Télécharger

Accord-cadre portant sur le dispositif d'accompagnement des entreprises pendant les travaux du tramway de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202255) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/12/2022
20221205_b_mob46.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger