Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Concession d'aménagement du quartier de la gare à Saint-Julien-en-Genevois - Procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et maîtrise du foncier par voie d'expropriation

#Délibération
Date de délibération : 27/02/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/03/2023
20230227_cc_amgt09_global_simplifie.pdf PDF - 12.63 Mo Télécharger

Délibération de principe portant sur le SCOT du Genevois Français et le Pacte Aménagement

#Délibération
Date de délibération : 27/02/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/03/2023
20230227_cc_amgt08.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Attribution d'une aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique (VAE) au profit des habitants de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 27/02/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/03/2023
20230227_cc_mob12_global.pdf PDF - 1.93 Mo Télécharger

Approbation du lancement de l'enquête publique relative au déclassement d'une partie de la parcelle AL94 à Perly

#Délibération
Date de délibération : 27/02/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/03/2023
20230227_cc_amgt10.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois - Avenant n°1

#Délibération
Date de délibération : 27/02/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/03/2023
20230227_cc_mob13_global.pdf PDF - 0.69 Mo Télécharger