Horaires d’été des déchetteries intercommunales situées à Neydens et Vulbens

Du 1er juin au 31 août 2026, les horaires des déchetteries intercommunales évoluent afin de s’adapter aux fortes chaleurs tout en continuant à vous accueillir dans les meilleures conditions.

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Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Préfiguration de la prise de compétence sport par la Communauté de Communes du Genevois – subventions aux clubs labellisés emportant modifications statutaires

#Sport
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
c_20260202_sport_004.pdf PDF - 0.84 Mo Télécharger

Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 2 du plan local d’urbanisme de Feigères

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_005.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la Commune de Vulbens

#Aménagement
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/02/2026
b_20260202_amgt_008.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger

Procès-verbal du Conseil communautaire du 02 février 2026

#Administration
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 09/03/2026
c_20260202_pv.pdf PDF - 1.86 Mo Télécharger

Budget principal et budgets annexes 2026 – débat et rapport d’orientation budgétaire

#Finances
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 10/02/2026
c_20260202_fin_001.pdf PDF - 2.14 Mo Télécharger

Accord de Attribution du marché de travaux de réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois-Blanc (marché n° 2025-11)

#Eau
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 03/02/2026
b_20260202_eau_010.pdf PDF - 1.50 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 02 février 2026

#Administration
Date de délibération : 02/02/2026 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/02/2026
b_20260202_pv.pdf PDF - 2.30 Mo Télécharger