Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Maintenance préventive, curative et prédictive des équipements de la Régie de l'eau et de l'assainissement du Genevois (marché n°202262_CCG) - Attribution

#Eau-assainissement
Date de délibération : 06/03/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/03/2023
20230306_b_eauasst11.pdf PDF - 0.80 Mo Télécharger

Haute-Savoie rénovation énergétique - Convention de coordination et de financement du service départemental - Période 2022-2023 - Avenant n°1

#Habitat
Date de délibération : 06/03/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 13/03/2023
20230306_b_hab10.pdf PDF - 0.83 Mo Télécharger

Convention d'objectifs et de financement entre la Communauté de Communes du Genevois (CCG) et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Haute-Savoie concernant le Relais Petite Enfance (RPE)

#Décisions
Date de délibération : 02/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 06/03/2023
2023_24_global.pdf PDF - 1.64 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition d'une salle par la commune d'Archamps à la Communauté de Communes du Genevois pour les temps d'animation du relais Petite Enfance

#Décisions
Date de délibération : 02/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 06/03/2023
2023_25_global.pdf PDF - 1.93 Mo Télécharger

Réaménagement de l'accueil du siège de la Communauté de Communes du Genevois - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023

#Décisions
Date de délibération : 28/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 06/03/2023
2023_22_decision_cdas2023_hall_sf.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Création de places en crèches publiques intercommunales à Saint-Julien, hameau de Cervonnex et à Chenex - Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d'Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023

#Décisions
Date de délibération : 28/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 06/03/2023
2023_21_decision_cdas2023_creches.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

Approbation du lancement de l'enquête publique relative au déclassement d'une partie de la parcelle AL94 à Perly

#Délibération
Date de délibération : 27/02/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/03/2023
20230227_cc_amgt10.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Exécution d'un service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois - Avenant n°1

#Délibération
Date de délibération : 27/02/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/03/2023
20230227_cc_mob13_global.pdf PDF - 0.69 Mo Télécharger