⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur le projet de mise en payant de l’autoroute A40 sur la section Saint-Julien- Annemasse

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_mob156.pdf PDF - 1.04 Mo Télécharger

Marché portant sur le renouvellement des équipements hydrauliques, électriques, électromécaniques et instrumentation des ouvrages de production d'eau potable (marché n°202242_ccg) - Attribution

#Décisions
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/12/2022
2022_112_decision_attribution_202242.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger

Accord de principe sur l'engagement de la Communauté de Communes à réaliser les opérations inscrites dans le contrat de milieu Les Usses 2022-2024

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 22/12/2022
20221212_cc_eauasst153_global.pdf PDF - 15.69 Mo Télécharger

Autorisations de dépenses d'investissement préalable au vote du budget annexe régie eau

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_fin143.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Autorisations de dépenses d'investissement préalable au vote du budget annexe ZAE

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_fin146.pdf PDF - 0.55 Mo Télécharger