⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois dans le cadre du déploiement de l'habitat inclusif pour la mobilisation de l'aide à la vie partagée

#Décisions
Date de délibération : 14/12/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/12/2022
2022_116_global.pdf PDF - 1.80 Mo Télécharger

Convention portant sur une prestation de coaching à l'intention d'un agent de la Communauté de Communes

#Décisions
Date de délibération : 13/12/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/12/2022
2022_114_global.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger

Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_rh133.pdf PDF - 1.82 Mo Télécharger

Autorisations de dépenses d'investissement préalable au vote du budget principal

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_fin142.pdf PDF - 0.54 Mo Télécharger

Autorisations de dépenses d'investissement préalable au vote du budget annexe tramway

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_fin145.pdf PDF - 0.55 Mo Télécharger

Avenant 2023 à la convention d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans le quartier prioritaire de la ville Saint-Georges/route de Thairy à Saint-Julien

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_hab148_global.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger