Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Tarifs transports scolaires à compter de la rentrée 2023

#Délibération

Date de délibération : 27/03/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2023

#Délibération

Date de délibération : 27/03/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/04/2023

#Délibération

Date de délibération : 27/03/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/04/2023

#Délibération

Date de délibération : 27/03/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/04/2023

#Liste des délibérations

Date de délibération : 27/03/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 28/03/2023

#Délibération

Date de délibération : 27/03/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2023

#Délibération

Date de délibération : 27/03/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2023

#Décisions

Date de délibération : 24/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/03/2023

#Décisions

Date de délibération : 24/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/03/2023

#Liste des délibérations

Date de délibération : 20/03/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 21/03/2023