⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Marché pour la réalisation et équipement d'un forage de reconnaissance dans le secteur de Lathoy Sud - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_eau03.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture pour la mise en conformité des exploitations agricoles en zone vulnérable nitrates

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_env01.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition de terrains à intervenir avec la société MP Bois

#Décisions
Date de délibération : 06/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/01/2023
2023_01_global.pdf PDF - 2.33 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition de terrains à intervenir avec la société auto-école de Viry

#Décisions
Date de délibération : 06/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 10/01/2023
2023_02_global.pdf PDF - 2.28 Mo Télécharger