Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de la régie assainissement

#Délibération
Date de délibération : 27/03/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2023
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Modification du règlement intérieur de la commission d'indemnisation à l'amiable du tramway

#Délibération
Date de délibération : 27/03/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2023
20230327_cc_mob30_global.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger