⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

tramway de Saint-Julien/Genève - Acquisition d'un tènement portant sur la parcelle AI44 auprès de l'Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_mob08.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Personnel contractuel - Recrutement d'agents non contractuels

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_rh06.pdf PDF - 0.60 Mo Télécharger

Marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'aménagements hydrauliques sur l'Arande et d'aménagements hyrauliques et paysagers sur le ruisseau de Ternier à Saint-Julien-en-Genevois - Avenant n°6

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_env09_global.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Convention entre la Communauté de Communes et le Dr Longeret médecin référent intervenant dans les crèches collectives du territoire

#Décisions
Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023
2023_05_global.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Lettre de commande "diagnostic de la franchissabilité des ouvrages sur les affluents de l'Arve et du Rhône" - Avenant n°2

#Décisions
Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023
2023_06_global.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture pour la mise en conformité des exploitations agricoles en zone vulnérable nitrates

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_env01.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger