Aller vers :

Menu
Recherche
Contenu
Pied de page

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Budget annexe Régie assainissement 2025 : souscription à un emprunt long terme de 3 300 000 € auprès de la Caisse d’Epargne

#Finances

24/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/11/2025

dec_2025_133_emprunt_2025_budget_asst.pdf PDF - 1.70 Mo Télécharger

Attribution à la Commune de Saint-Julien-en-Genevois d’une aide à l’intervention foncière pour l’opération « Acquisition-amélioration de deux logements au quartier prioritaire ville du Saint-Georges », dans le cadre du PLH n° 3

#Habitat

24/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 11/12/2025

dec_2025_142_conv_inter_fonciere_stgeorges_stjulien.pdf PDF - 4.98 Mo Télécharger

Remplacement d’un représentant de la Communauté de Communes du Genevois au Comité syndical du Syndicat Intercommunal de Valorisation (SIVALOR)

#Administration

24/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025

c_20250922_adm_107.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger

Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien pour l’aménagement de 3 arrêts de bus à Vulbens, conclue avec le Département de la Haute-Savoie (décision publiée le 11/08/2025 sur l'ancien site Internet de la CCG)

#Mobilité

24/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 08/10/2025

dec_2025_090_conv_tripartite_arrets_bus_vulbens_executoire.pdf PDF - 6.01 Mo Télécharger

Fixation du périmètre du secteur 2 et de ses périodes d’éligibilité pour la Commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois

#Mobilité

24/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2025

dec_2025_113_perimetre_periode_secteur_2_ciat.pdf PDF - 1.30 Mo Télécharger

Arrêt du compte de gestion 2025 – Budget annexe Transports

#Finances

24/12/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025

c_20251124_fin_128.pdf PDF - 0.65 Mo Télécharger

Déclaration sans suite de la partie offre de la procédure relative au marché de requalification et sécurisation des systèmes de supervision eau et assainissement (marché n° 2025-03)

#Eau-assainissement

24/12/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/12/2025

dec_2025_154_decla_sans_suite_procedure_offre_marche_2025_03.pdf PDF - 1.28 Mo Télécharger