⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Service de conseil architectural, urbain et paysager de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 30/01/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 01/02/2023
20230130_cc_hab04_global.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Aménagements structurants en faveur des transports publics et l'accessibilité au centre-ville de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202040) - Lot n°2 bordures/réglages/enrobés/signalisations - Avenant n°3

#Décisions
Date de délibération : 26/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 30/01/2023
2023_10_global_0.pdf PDF - 1.53 Mo Télécharger

Assistance à maîtrise d'ouvrage : mise en œuvre des réformes de la politique d'accès au logement locatif social du territoire de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202220_ccg) - Approbation de l'avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 24/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 27/01/2023
2023_09_global.pdf PDF - 1.43 Mo Télécharger

Personnel contractuel - Recours au dispositif Parcours Emploi Compétences

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_rh07.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

tramway de Saint-Julien/Genève - Acquisition d'un tènement portant sur la parcelle AI44 auprès de l'Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_mob08.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger