Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires concernant des travaux d'extension et de renouvellement des réseaux humides (eau potable, eaux usées et eaux pluviales) - Convention de groupement de commandes

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/12/2022
20221205_b_eauasst43_global_0.pdf PDF - 1.27 Mo Télécharger

Accord-cadre portant sur le dispositif d'accompagnement des entreprises pendant les travaux du tramway de Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202255) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/12/2022
20221205_b_mob46.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage de la commune de Présilly à la Communauté de Communes du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/12/2022
2022_110_global.pdf PDF - 1.22 Mo Télécharger

Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux humides (AEP, EU, EP), des réseaux secs (éclairage public, télécom, électricité) rue Berlioz, commune de Saint-Julien-en-Genevois- Attribution

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/12/2022
20221205_b_eauasst44.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger

Convention de partenariat pour la constitution d'un plan de corps de rue simplifié (PCRS) de Haute-Savoie

#Délibération
Date de délibération : 05/12/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 14/12/2022
20221205_b_adm47_global.pdf PDF - 1.97 Mo Télécharger