Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois

#Décisions
Date de délibération : 14/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/04/2023
2023_41_decision_avt_01_marche_202221_avnt.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Mission de consolidation et d'approfondissement de diagnostics existants en vue d'établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG - Lettre de commande n°202307_ccg

#Décisions
Date de délibération : 14/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/04/2023
2023_44_decision_mp202307_attrib_diag_soc.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Lettre de commande relative à une mission d’ordonnancement-pilotage-coordination portant sur les travaux de dévoiement des réseaux pour la réalisation du projet de tramway Genève / Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202318_ccg)

#Décisions
Date de délibération : 07/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/04/2023
2023_42_decision_attrib_opc_eu_aep_tram.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Conventions habitat et humanisme pour la gestion de deux logements de dépannage à Valleiry et Dingy-en-Vuache

#Délibération
Date de délibération : 03/04/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2023
20230403_b_hab14.pdf PDF - 0.52 Mo Télécharger

Abrogation de la délibération n°20220704_b_eco_33 portant acquisition foncière sur la commune d'Archamps à la société Céleste

#Délibération
Date de délibération : 03/04/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2023
20230403_b_eco16.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg) - Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours

#Administration
Date de délibération : 30/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_37_decision_paiement_architecte_prusak_jury_1.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger