Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Cession à la société Alpes RT Promotion des parcelles AX474, AX476 et AX478 sur la commune d'Archamps

#Délibération
Date de délibération : 24/04/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/04/2023
20230424_cc_eco36.pdf PDF - 0.65 Mo Télécharger

Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales - secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne Phase 01 : rue du Général Pacthod (marché n°202306_grpt) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 24/04/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/05/2023
20230424_b_eauasst20.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Contrat de délégation de service public de la distribution de l'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois (communes d'Archamps, Beaumont, Bossey, Feigères et Saint-Julien-en-Genevois) - Approbation de l'avenant n°2

#Délibération
Date de délibération : 24/04/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/04/2023
20230424_cc_eau34_global.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 18/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 25/04/2023
2023_45_global.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger

Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Communauté de Communes du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 18/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 25/04/2023
2023_46_global.pdf PDF - 5.20 Mo Télécharger