Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention entre le Département de la Haute-Savoie et la Communauté de Communes du Genevois dans le cadre du déploiement de l'habitat inclusif pour la mobilisation de l'aide à la vie partagée

#Décisions
Date de délibération : 14/12/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/12/2022
2022_116_global.pdf PDF - 1.80 Mo Télécharger

Convention portant sur une prestation de coaching à l'intention d'un agent de la Communauté de Communes

#Décisions
Date de délibération : 13/12/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 15/12/2022
2022_114_global.pdf PDF - 0.63 Mo Télécharger

Autorisations de dépenses d'investissement préalable au vote du budget annexe régie assainissement

#Délibération
Date de délibération : 12/12/2022 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/12/2022
20221212_cc_fin144.pdf PDF - 0.55 Mo Télécharger