Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Convention d’objectifs 2026-2028 entre la Communauté de Communes du Genevois et l’association Initiative Genevois pour une mission d’appui à la création d’entreprises situées sur le territoire

#Economie
29/01/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_eco_135.pdf PDF - 0.93 Mo Télécharger

Attribution du marché de travaux de réfection électrique et hydraulique de la chaîne de production Crache-Bois-Blanc (marché n° 2025-11)

#Eau
29/01/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 15/12/2025
b_20251208_eau_052.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Convention de moyens de délégation de la Communauté de Communes du Genevois au Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents, au titre de l’année 2025

#Transition écologique
29/01/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_tran_045.pdf PDF - 1.24 Mo Télécharger

Retrait de la Communauté de communes du Genevois du Groupement Local de Coopération Transfrontalière (GLCT) des Transports Publics Transfrontaliers

#Mobilité
29/01/2026 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_mob_138.pdf PDF - 1.68 Mo Télécharger

Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 2025 dans le cadre du projet de création d’un parking-relais sur le site d’Archparc à Archamps

#Mobilité
29/01/2026 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 22/09/2025
dec_2025_100_dde_subv_fdis_p+r.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Convention de prestation de services entre la Communauté de Communes du Genevois et le Pôle métropolitain du Genevois français

#Ressources Humaines
29/01/2026 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
b_20250922_adm_040.pdf PDF - 0.94 Mo Télécharger