Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Participation au financement d'une étude de faisabilité structure pour le développement d'une installation photovoltaïque sur le gymnase de Staël

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_58_global.pdf PDF - 2.73 Mo Télécharger

Convention relative à la participation de l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes au financement du poste de coordination du Contrat Local de Santé de la Communauté de Communes du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_51_global.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Maitrise d'œuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg) - Abrogation de la décision n°2023-29 portant résiliation du marché de maitrise d'œuvre et nouvelle décision de résiliation

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_56_decision_modif_resiliation_moe_viry.pdf PDF - 1.66 Mo Télécharger

Désignation d'un référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/05/2023
20230522_cc_adm42.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Avenant n°1 au marché de travaux d'ouvrage d'art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois/Genève

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 01/06/2023
20230522_b_mob238global.pdf PDF - 2.06 Mo Télécharger

Approbation de la convention-cadre Plan foncier période 2023-2029 à intervenir avec l'EPF74

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/05/2023
20230522_cc_hab40_global.pdf PDF - 1.03 Mo Télécharger

Demande d'autorisation temporaire de pénétrer des propriétés privées afin de réaliser des investigations géotechniques sur les berges de la Drize à Collonges-sous-Salève

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/05/2023
20230522_cc_env43.pdf PDF - 0.72 Mo Télécharger