Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Personnel contractuel - Recours au dispositif Parcours Emploi Compétences

#Délibération
Date de délibération : 23/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/01/2023
20230123_b_rh07.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

Lettre de commande "diagnostic de la franchissabilité des ouvrages sur les affluents de l'Arve et du Rhône" - Avenant n°2

#Décisions
Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023
2023_06_global.pdf PDF - 1.40 Mo Télécharger

Convention entre la Communauté de Communes et le Dr Longeret médecin référent intervenant dans les crèches collectives du territoire

#Décisions
Date de délibération : 12/01/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/01/2023
2023_05_global.pdf PDF - 1.47 Mo Télécharger

Marché pour la réalisation et équipement d'un forage de reconnaissance dans le secteur de Lathoy Sud - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_eau03.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture pour la mise en conformité des exploitations agricoles en zone vulnérable nitrates

#Délibération
Date de délibération : 09/01/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/01/2023
20230109_b_env01.pdf PDF - 1.44 Mo Télécharger