Le hall d'accueil de la Communauté de Communes du Genevois est en travaux jusqu'en juin 2026

Durant cette période, nous continuons à vous accueillir. L'entrée provisoire se situe à 30 mètres sur la gauche par rapport à l'entrée habituelle, au 72 rue Georges de Mestral - Bâtiment Athéna 1 - 74160 Archamps. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Fixation du périmètre du secteur 4 et de ses périodes d’éligibilité pour la Commission d’indemnisation à l’amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois

# Mobilité
27/11/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 24/10/2025
dec_2025_114_perimetre_periode_secteur_4_ciat.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger

Avis de la Communauté de Communes du Genevois sur la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Saint-Julien-en-Genevois

# Aménagement
27/11/2025 Type de document : Liste des délibérations du Bureau communautaire Mise en ligne : 12/09/2025
b_20250908_amgt_037.pdf PDF - 5.34 Mo Télécharger

Rapports 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif

# Eau-assainissement
27/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 29/09/2025
c_20250922_eauasst_100.pdf PDF - 3.26 Mo Télécharger

Remboursement de frais de plombier engagés par Monsieur LACROIX résidant à Collonges-sous-Salève, résultant d’une fuite d’eau incombant au Service des Eaux de la Communauté de Communes du Genevois

# Eau
27/11/2025 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 29/10/2025
dec_2025_117_remboursement_lacroix.pdf PDF - 1.32 Mo Télécharger

Entrée de la Communauté de Communes du Genevois au capital social de la Société Publique des Energies du Genevois Français

# Transition écologique
27/11/2025 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/11/2025
c_20251124_tran_133.pdf PDF - 1.67 Mo Télécharger