Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Arrêté portant présomption d'un bien vacant et sans maître - parcelles AO7 et AO8 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Foncier
Date de délibération : 19/06/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 22/06/2023
2023_390_bien_sans_maitre.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 juin 2023

#Administration
Date de délibération : 19/06/2023 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/10/2023
b_230619_pv.pdf PDF - 3.52 Mo Télécharger

Travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps (marché n°202324) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 19/06/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/06/2023
20230619_b_eau_26.pdf PDF - 0.69 Mo Télécharger

Travaux de dévoiement du réseau d'eaux usées chemin d'Evordes à Collonges-sous-Salève (marché n°202323) – Attribution

#Délibération
Date de délibération : 19/06/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/06/2023
20230619_b_asst27.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe tramway

#Délibération
Date de délibération : 15/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_51.pdf PDF - 0.48 Mo Télécharger

Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 1)

#Décisions
Date de délibération : 13/06/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/06/2023
2023_54_ciat_perimetre_secteur1.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Marché portant sur le renouvellement des réseaux d'eau potable de la route de Vovray à Archamps (marché n°202257_CCG) - Approbation de l'avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 13/06/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/06/2023
2023_61_decision_vovray_avt_01.pdf PDF - 0.83 Mo Télécharger

Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 5)

#Décisions
Date de délibération : 13/06/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/06/2023
2023_55_perimetre_ciat_secteur5.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger