⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg) - Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours

#Administration
Date de délibération : 30/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_37_decision_paiement_architecte_prusak_jury_1.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet du tram Genève - Saint-Julien (marché n°202054) - Lot 1 CCG (partie A: prix généraux et partie B résaux humides EU et AEP) - Approbation de l'avenant n°2

#Décisions
Date de délibération : 30/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_35_global.pdf PDF - 2.75 Mo Télécharger

Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg) - Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours

#Administration
Date de délibération : 30/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_36_decision_paiement_architecte_favre_jury_1.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger

Lettre de commande portant sur une mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'eaux usées secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne- Phase 1: rue du Général Pacthod à Saint-Julien-en-Genevois -

#Décisions
Date de délibération : 28/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_30_global.pdf PDF - 1.34 Mo Télécharger

Modification du règlement intérieur de la commission d'indemnisation à l'amiable du tramway

#Délibération
Date de délibération : 27/03/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 04/04/2023
20230327_cc_mob30_global.pdf PDF - 1.29 Mo Télécharger