Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Projets Viarhôna et axes Nord Sud - Approbation du devis de prestations pour la rédaction et la publication des actes administratifs suite aux négociations amiables

#Décisions
Date de délibération : 14/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/02/2023
2023_18_global.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par M le Président à Mme Laurence Blandin, directrice adjointe de la crèche "au Pays des P'tits Pious"

#Administration
Date de délibération : 13/02/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 14/02/2023
2023_293_delegation_blandin.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Convention de participation financière portant sur la modification des conteneurs enterrés et semi-enterrés - Approbation

#Décisions
Date de délibération : 13/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 20/02/2023
2023_13_global.pdf PDF - 1.52 Mo Télécharger

Délégation de signature accordée par M le Président à M me Anne-Marie Mouret, directrice de la crèche "au Pays des P'tits Pious"

#Administration
Date de délibération : 13/02/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 14/02/2023
2023_292_delegation_mouret.pdf PDF - 0.67 Mo Télécharger

Marché portant sur l'étude de faisabilité de la renaturation de l'Aire et l'aménagement de ses abords à St Julien (marché n°202218_gpt) - Approbation de l'avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 09/02/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 14/02/2023
2023_14_global.pdf PDF - 1.97 Mo Télécharger