⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Mission de consolidation et d'approfondissement de diagnostics existants en vue d'établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG - Lettre de commande n°202307_ccg

#Décisions
Date de délibération : 14/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/04/2023
2023_44_decision_mp202307_attrib_diag_soc.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois

#Décisions
Date de délibération : 14/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/04/2023
2023_41_decision_avt_01_marche_202221_avnt.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Lettre de commande relative à une mission d’ordonnancement-pilotage-coordination portant sur les travaux de dévoiement des réseaux pour la réalisation du projet de tramway Genève / Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202318_ccg)

#Décisions
Date de délibération : 07/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/04/2023
2023_42_decision_attrib_opc_eu_aep_tram.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Abrogation de la délibération n°20220704_b_eco_33 portant acquisition foncière sur la commune d'Archamps à la société Céleste

#Délibération
Date de délibération : 03/04/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2023
20230403_b_eco16.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

Conventions habitat et humanisme pour la gestion de deux logements de dépannage à Valleiry et Dingy-en-Vuache

#Délibération
Date de délibération : 03/04/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2023
20230403_b_hab14.pdf PDF - 0.52 Mo Télécharger

Travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet du tram Genève - Saint-Julien (marché n°202054) - Lot 1 CCG (partie A: prix généraux et partie B résaux humides EU et AEP) - Approbation de l'avenant n°2

#Décisions
Date de délibération : 30/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_35_global.pdf PDF - 2.75 Mo Télécharger