Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_mob77_global.pdf PDF - 1.67 Mo Télécharger

Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes (marché n°202054_gpt) – Approbation de l’a

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_eauasst80_global.pdf PDF - 3.77 Mo Télécharger

DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LA CONTRIBUTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS SUR LA MODIFICATION N°1 DU SRADDET

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_amgt_31.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE PORTANT SUR L’ÉTUDE DE SCHÉMA DIRECTEUR DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DIAGNOSTIC DES RÉSEAUX, COMPLÉMENT DU SIG ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES (MARCHÉ N°202321) - ATTRIBUTION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_eauasst_34.pdf PDF - 0.18 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 03 juillet 2023

#Administration
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/10/2023
b_230703_pv.pdf PDF - 3.29 Mo Télécharger

CONVENTION AVEC LE CDG 74 PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE MAIRIE ITINÉRANT(E) POUR L’ANNÉE 2023

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_rh29.pdf PDF - 1.02 Mo Télécharger

AVIS SUR LA MODIFICATION N°1 DE DROIT COMMUN DU PLU DE JONZIER-EPAGNY

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_amgt_32.pdf PDF - 1.56 Mo Télécharger

MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX D'EAU POTABLE CHEMIN DU VUACHE ET CHEMIN DU MOULIN À SAVIGNY (MARCHÉ N°202329) – ATTRIBUTION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_eauasst_35.pdf PDF - 0.59 Mo Télécharger

Convention constitutive de groupement de commandes relatif aux études "Archparc Vision 2030" - Approbation

#Economie
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 09/10/2023
20230703_b_eco_33_global.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger