⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Office de Tourisme - Approbation des comptes administratifs 2022, ainsi que du budget et du plan marketing 2023

#Délibération
Date de délibération : 24/04/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/04/2023
20230424_cc_tour37_global.pdf PDF - 9.71 Mo Télécharger

Convention constitutive d'un groupement d'autorités adjudicatrices pour la réalisation d'une enquête sur les flux de déplacements à la frontière franco-valdo-genevoise du Grand Genève

#Délibération
Date de délibération : 24/04/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/05/2023
20230424_b_mob19_global.pdf PDF - 5.44 Mo Télécharger

Cession à la société Alpes RT Promotion des parcelles AX474, AX476 et AX478 sur la commune d'Archamps

#Délibération
Date de délibération : 24/04/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 27/04/2023
20230424_cc_eco36.pdf PDF - 0.65 Mo Télécharger

Marché de travaux portant sur le renouvellement des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales - secteur mixte rue de la Platière et rue de Sardaigne Phase 01 : rue du Général Pacthod (marché n°202306_grpt) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 24/04/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 05/05/2023
20230424_b_eauasst20.pdf PDF - 1.19 Mo Télécharger

Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Communauté de Communes du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 18/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 25/04/2023
2023_46_global.pdf PDF - 5.20 Mo Télécharger

Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté de Communes du Genevois et la Mission Locale du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 18/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 25/04/2023
2023_45_global.pdf PDF - 1.57 Mo Télécharger