⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Participation au financement d'une étude de faisabilité structure pour le développement d'une installation photovoltaïque sur le gymnase de Staël

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_58_global.pdf PDF - 2.73 Mo Télécharger

Convention relative à la participation de l'Agence Régionale de Santé Auvergne Rhône-Alpes au financement du poste de coordination du Contrat Local de Santé de la Communauté de Communes du Genevois

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_51_global.pdf PDF - 1.39 Mo Télécharger

Maitrise d'œuvre pour l'extension de la zone d'activités économiques de Viry (marché n°202028_ccg) - Abrogation de la décision n°2023-29 portant résiliation du marché de maitrise d'œuvre et nouvelle décision de résiliation

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_56_decision_modif_resiliation_moe_viry.pdf PDF - 1.66 Mo Télécharger

Marché portant sur la réalisation de deux forages de production destinés à l'alimentation en eau potable: forages de Matailly-Moissey F3 et F4 (marché n°202302_ccg) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 01/06/2023
20230522_b_eau25.pdf PDF - 1.08 Mo Télécharger

Désignation d'un référent déontologue des élus de la Communauté de Communes du Genevois

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 31/05/2023
20230522_cc_adm42.pdf PDF - 1.38 Mo Télécharger

Avenant n°1 au marché de travaux d'ouvrage d'art de l'Arande dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois/Genève

#Délibération
Date de délibération : 22/05/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 01/06/2023
20230522_b_mob238global.pdf PDF - 2.06 Mo Télécharger