⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 1)

#Décisions
Date de délibération : 13/06/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/06/2023
2023_54_ciat_perimetre_secteur1.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Arrêté portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs pour la Communauté de Communes du Genevois

#Administration
Date de délibération : 30/05/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_389_designation_prada.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Demande de subvention pour la réalisation des forages d'exploitation F3/F4 pour le doublement des capacités de pompage sur la nappe de Matailly Moissey

#Décisions
Date de délibération : 25/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_52_sub_f3_f4.pdf PDF - 1.54 Mo Télécharger

Arrêté portant désignation des membres de la Commission d'Indemnisation à l'Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois

#Administration
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_377_arrete_designation_membres_ciat.pdf PDF - 1.31 Mo Télécharger

Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Communauté de Communes du Genevois pour le cofinancement du diagnostic social de territoire dans le cadre de l'élaboration de la convention territoriale globale

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_50_global.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger

Marché de maîtrise d'œuvre pour des travaux de mise en place de compteur de sectorisation sur le réseau d'eau potable de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202133_ccg) - Avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 23/05/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 31/05/2023
2023_53_global.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger