⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Marché de maîtrise d'oeuvre section française de la ligne de tramway Saint-Julien-en-Genevois / Genève - Approbation de l'avenant n°6

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_mob_69.pdf PDF - 1.51 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 19 juin 2023

#Administration
Date de délibération : 19/06/2023 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/10/2023
b_230619_pv.pdf PDF - 3.52 Mo Télécharger

Travaux de renouvellement de la conduite communautaire d'eau potable chemin rural des communaux hameau de Blécheins à Archamps (marché n°202324) - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 19/06/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/06/2023
20230619_b_eau_26.pdf PDF - 0.69 Mo Télécharger

Travaux de dévoiement du réseau d'eaux usées chemin d'Evordes à Collonges-sous-Salève (marché n°202323) – Attribution

#Délibération
Date de délibération : 19/06/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 27/06/2023
20230619_b_asst27.pdf PDF - 0.66 Mo Télécharger

Arrêté portant présomption d'un bien vacant et sans maître - parcelles AO7 et AO8 sur la commune de Saint-Julien-en-Genevois

#Foncier
Date de délibération : 19/06/2023 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 22/06/2023
2023_390_bien_sans_maitre.pdf PDF - 1.83 Mo Télécharger

Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe tramway

#Délibération
Date de délibération : 15/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_51.pdf PDF - 0.48 Mo Télécharger

Marché portant sur le renouvellement des réseaux d'eau potable de la route de Vovray à Archamps (marché n°202257_CCG) - Approbation de l'avenant n°1

#Décisions
Date de délibération : 13/06/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/06/2023
2023_61_decision_vovray_avt_01.pdf PDF - 0.83 Mo Télécharger

Commission d’Indemnisation à l’Amiable des préjudices économiques du fait des travaux publics liés au projet de Tramway de Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Fixation des secteurs et des périodes d’éligibilité (Secteur 5)

#Décisions
Date de délibération : 13/06/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/06/2023
2023_55_perimetre_ciat_secteur5.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

Accord-cadre portant sur la fourniture et livrason de matériel de compostage (n°202151) - Lot n°01: Composteurs individuels : Composteurs individuels, collectifs en bois et accessoires

#Décisions
Date de délibération : 13/06/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 13/06/2023
2023_60_decision_202151_avt_01_lot_01.pdf PDF - 0.87 Mo Télécharger