Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Bureau Communautaire

#Compte-rendu

Date de délibération : 05/10/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 29/01/2026

#Administration

Date de délibération : 28/09/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 29/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 14/09/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 29/01/2026

#Administration

Date de délibération : 20/07/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 29/01/2026

#Administration

Date de délibération : 08/07/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 29/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 02/03/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 29/01/2026

#Administration

Date de délibération : 24/02/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 29/01/2026

#Administration

Date de délibération : 04/02/2020 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 29/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 27/01/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 29/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 13/01/2020 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 29/01/2026