Jour férié - 1er mai

Tous les services intercommunaux (déchetteries, service des eaux, crèches, services administratifs...) sont fermés le vendredi 1er mai. 
Merci pour votre compréhension.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Mission de consolidation et d'approfondissement de diagnostics existants en vue d'établir un diagnostic social de territoire, préalable à la signature de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et la CCG - Lettre de commande n°202307_ccg

#Décisions
Date de délibération : 14/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/04/2023
2023_44_decision_mp202307_attrib_diag_soc.pdf PDF - 1.25 Mo Télécharger

Maîtrise d'œuvre pour la création de crèches, d'une Maison d'Assistantes Maternelles et la rénovation d'un logement sur les communes d'Archamps, de Présilly et de Saint-Julien-en-Genevois

#Décisions
Date de délibération : 14/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 17/04/2023
2023_41_decision_avt_01_marche_202221_avnt.pdf PDF - 1.16 Mo Télécharger

Lettre de commande relative à une mission d’ordonnancement-pilotage-coordination portant sur les travaux de dévoiement des réseaux pour la réalisation du projet de tramway Genève / Saint-Julien-en-Genevois (marché n°202318_ccg)

#Décisions
Date de délibération : 07/04/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 12/04/2023
2023_42_decision_attrib_opc_eu_aep_tram.pdf PDF - 1.11 Mo Télécharger

Abrogation de la délibération n°20220704_b_eco_33 portant acquisition foncière sur la commune d'Archamps à la société Céleste

#Délibération
Date de délibération : 03/04/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2023
20230403_b_eco16.pdf PDF - 0.75 Mo Télécharger

Conventions habitat et humanisme pour la gestion de deux logements de dépannage à Valleiry et Dingy-en-Vuache

#Délibération
Date de délibération : 03/04/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/04/2023
20230403_b_hab14.pdf PDF - 0.52 Mo Télécharger

Concours pour la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Genevois (marché n°202251_ccg) - Indemnités allouées aux personnalités qualifiées du jury de concours

#Administration
Date de délibération : 30/03/2023 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 03/04/2023
2023_36_decision_paiement_architecte_favre_jury_1.pdf PDF - 1.06 Mo Télécharger