Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...
Avenant n° 1 au marché de travaux d’aménagement de la ViaRhôna et de deux axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois - Lot n° 1 (marché n° 202244_ccg)
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Mobilité
15/10/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/09/2025
Accord de principe de la Communauté de Communes du Genevois sur l’avis émis par le Pôle métropolitain du Genevois français relatif à la modification de droit commun n° 3 du Plan local d’urbanisme de Collonges-Sous-Salève
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Aménagement
15/10/2025Type de document :
Délibération du Bureau communautaire
Mise en ligne : 29/09/2025
Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Interventions Structurantes (FDIS) 2025 dans le cadre du projet de ressourcerie-recyclerie intercommunale à Saint-Julien-en-Genevois
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Déchets
15/10/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/09/2025
Convention d’occupation temporaire et précaire du domaine public pour un logement T4 situé à Neydens entre la Communauté de Communes du Genevois et la maison d’assistants maternels « L’enfance c’est chouette »
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Petite enfance
15/10/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 15/10/2025
Délégation temporaire de fonction et de signature accordée à Madame Béatrice FOL, 8ème Vice-Présidente, pour l’Assemblée générale de la copropriété « le Galien B » le 29 septembre 2025
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Administration
15/10/2025Type de document :
Arrêté du Président
Mise en ligne : 22/09/2025
Avenant n° 01 au marché de travaux d’aménagement d’une crèche et d’une maison d’assistants maternels sur le site d’Archamps – lot n° 07 « Electricité - Courants faibles » (marché n° 2024_34)
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Petite enfance
15/10/2025Type de document :
Décision du Président
Mise en ligne : 22/09/2025