⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe DSP eau

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_47.pdf PDF - 0.48 Mo Télécharger

Approbation du compte de gestion exercice 2022 - Budget annexe transport

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_fin_50.pdf PDF - 0.48 Mo Télécharger

Concours de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction de locaux techniques et administratifs pour les services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de communes du Genevois (marché n°202251_CCG) - Choix du lauréat

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_eau_asst_65.pdf PDF - 1.43 Mo Télécharger

Marché de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la partie française de la ligne de tramway de Saint-Julien-en-Genevois / Genève - Approbation de l'avenant n°5

#Délibération
Date de délibération : 26/06/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/07/2023
20230626_cc_mob_68.pdf PDF - 1.35 Mo Télécharger