Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Bureau Communautaire

#Compte-rendu

Date de délibération : 07/06/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Administration

Date de délibération : 31/05/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 17/05/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 03/05/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Administration

Date de délibération : 26/04/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 12/04/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Administration

Date de délibération : 29/03/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 15/03/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 01/03/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Administration

Date de délibération : 22/02/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026