Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13 décembre 2021

#Administration

Date de délibération : 13/12/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 06/12/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 29/11/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026

#Administration

Date de délibération : 08/11/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 18/10/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 04/10/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Administration

Date de délibération : 27/09/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 13/09/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Administration

Date de délibération : 28/06/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 21/06/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026