⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 1 parties A et B portant sur les prix généraux et les réseaux humides d’eaux usées et d’eau potable (ma

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_eauasst79_global.pdf PDF - 4.92 Mo Télécharger

MARCHÉ PORTANT SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE L'ACCUEIL DU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS (N°202313_CCG) - ATTRIBUTION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_bat_30.pdf PDF - 1.14 Mo Télécharger

CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX ETUDES « ARCHPARC VISION 2030 » - APPROBATION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_eco_33.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

RECOURS AUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE SUR LES METIERS EN TENSION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_rh28.pdf PDF - 1.42 Mo Télécharger

DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LA CONTRIBUTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS SUR LA MODIFICATION N°1 DU SRADDET

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_amgt_31.pdf PDF - 1.21 Mo Télécharger

ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE PORTANT SUR L’ÉTUDE DE SCHÉMA DIRECTEUR DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DIAGNOSTIC DES RÉSEAUX, COMPLÉMENT DU SIG ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES (MARCHÉ N°202321) - ATTRIBUTION

#Délibération
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 11/07/2023
20230703_b_eauasst_34.pdf PDF - 0.18 Mo Télécharger

Procès-verbal du Bureau communautaire du 03 juillet 2023

#Administration
Date de délibération : 03/07/2023 Type de document : Procès-verbal du Bureau communautaire Mise en ligne : 06/10/2023
b_230703_pv.pdf PDF - 3.29 Mo Télécharger