Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 02 mai 2022

#Administration

Date de délibération : 02/05/2022 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 06/10/2022

#Compte-rendu

Date de délibération : 25/04/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/06/2022

#Administration

Date de délibération : 28/03/2022 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire Mise en ligne : 07/06/2022

#Compte-rendu

Date de délibération : 21/03/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 07/03/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Administration

Date de délibération : 28/02/2022 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 21/02/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Administration

Date de délibération : 07/02/2022 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 07/02/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026

#Compte-rendu

Date de délibération : 17/01/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 28/01/2026