⚠️ Vigilance canicule
La préfecture de Haute-Savoie déclenche l'alerte canicule dans le département à partir de ce jeudi 18 juin. Adoptez les bons reflexes, protégez-vous et et protéger vos proches.
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⚠️ Appel à la vigilance : e-mails frauduleux
Aucun service de la Communauté de Communes du Genevois ne vous demandera jamais de communiquer un mot de passe personnel, quelles que soient les circonstances ou le canal utilisé. En cas de réception d’un message douteux, il est recommandé de ne pas y répondre et de le supprimer. 

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Accord-cadre à bon de commande portant sur l’acquisition et la maintenance de photocopieurs (marché n°202154_gpt) – Exonération partielle du paiement des pénalités de retard

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_adm74.pdf PDF - 0.74 Mo Télécharger

Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_mob77_global.pdf PDF - 1.67 Mo Télécharger

Marché de travaux de dévoiement et renouvellement des réseaux concessionnaires dans le cadre du projet de Tramway Genève/Saint-Julien-en-Genevois – Lot 2 Travaux de réfection de voirie part Communauté de Communes (marché n°202054_gpt) – Approbation de l’a

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_eauasst80_global.pdf PDF - 3.77 Mo Télécharger

Mise en place d’une part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_rh75.pdf PDF - 0.99 Mo Télécharger

Marché de mission de maîtrise d’œuvre et ordonnancement, pilotage et coordination pour l’aménagement de la Viarhôna et 2 axes cyclables structurants à l’échelle de la Communauté de Communes du Genevois – Lot n°01 Maîtrise d’œuvre et études réglementaires

#Délibération
Date de délibération : 10/07/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 18/07/2023
20230710_cc_mob78_global.pdf PDF - 1.26 Mo Télécharger