Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 avril 2021

# Administration

Date de délibération : 26/04/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 12/04/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Administration

Date de délibération : 29/03/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 15/03/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 01/03/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Administration

Date de délibération : 22/02/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 15/02/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 01/02/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025

# Administration

Date de délibération : 25/01/2021 Type de document : Procès-verbal du Conseil communautaire 05/09/2025

# Compte-rendu

Date de délibération : 11/01/2021 Type de document : Délibération du Bureau communautaire 05/09/2025