Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Retrait de l'arrêté n°2022-759 du 24/06/2022 portant délégation à M De Smedt, 4ème Vice-Président pour présider la commission intercommunale des impôts directs (CIID) du 12 juillet 2022

#Administration
Date de délibération : 05/07/2022 Type de document : Arrêté du Président Mise en ligne : 07/07/2022
2022_794_m_de_smedt_ciid_retire.pdf PDF - 0.34 Mo Télécharger

Recueil des Actes Administratifs 2022

#Administration
Date de délibération : 05/07/2022 Type de document : Recueil des actes administratifs Mise en ligne : 07/07/2022
raall.pdf PDF - 22.60 Mo Télécharger

Convention de partenariat à intervenir avec la Maison de l'Economie Développement pour le déploiement de l'offre CitésLab sur le territoire de la Communauté de Communes

#Délibération
Date de délibération : 04/07/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2022
20220704_b_eco32_0.pdf PDF - 0.89 Mo Télécharger

Acquisition foncière sur la commune d'Archamps auprès de la société Celeste

#Délibération
Date de délibération : 04/07/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2022
20220704_b_eco33.pdf PDF - 0.65 Mo Télécharger

Marché d'assistance et de soutien au développement économique, à la formation et à l'emploi sur le territoire de la CCG (marché n°202058_ccg) - Approbation de l'avenant n°1

#Délibération
Date de délibération : 04/07/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2022
20220704_b_eco31.pdf PDF - 0.91 Mo Télécharger

Marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'ancien centre d'enfouissement technique de la décharge de Neydens - Attribution

#Délibération
Date de délibération : 04/07/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2022
20220704_b_dech35.pdf PDF - 0.71 Mo Télécharger

Mission de maîtrise d'œuvre et OPC pour l'aménagement de la ViaRhôna et 2 axes cyclables structurants à l'échelle de la Communauté de Communes du Genevois - Lot n°2: maîtrise d'œuvre et études règlementaires - Axe cyclable Saint-Julien-Beaumont et axe cyc

#Délibération
Date de délibération : 04/07/2022 Type de document : Délibération du Bureau communautaire Mise en ligne : 07/07/2022
20220704_b_mob34.pdf PDF - 1.07 Mo Télécharger

Convention de mise à disposition des parcelles de zone humide cadastrées B814, B815 et B830 sur la commune de Vers à intervenir avec FAMY TP SAS

#Décisions
Date de délibération : 27/06/2022 Type de document : Décision du Président Mise en ligne : 04/07/2022
2022_56.pdf PDF - 13.38 Mo Télécharger