Alerte sécheresse
Le Genevois a été placé en alerte sécheresse (niveau 2/4) en raison d’une baisse progressive de la ressource en eau et des conditions météorologiques. Les communes de Savigny et Jonzier-Epagny, sur le bassin des Usses, ont été placées en état de crise sécheresse (niveau 4/4). Il s’agit du niveau d’alerte le plus élevé, déclenché afin de préserver les usages prioritaires de l’eau. Merci à chacun de respecter les restrictions en vigueur.

Actes administratifs

Sur cette page, vous pouvez consulter les actes administratifs de la Communauté de Communes du Genevois : délibérations, décisions, arrêtés...

Création d'une société coopérative à intérêt collectif (SCIC) pour soutien à l'installation maraîchère : Ceinture Verte de Haute-Savoie

#Transition écologique
Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023
20231016_cc_tran_117_executoire.pdf PDF - 1.87 Mo Télécharger

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du SCoT du Genevois - Définition des modalités de la concertation préalable

#Aménagement
Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023
20231016_cc_amgt_112.pdf PDF - 2.07 Mo Télécharger

Convention Territoriale Globale entre la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Savoie, le SIVU Beaupré, la Communauté de Communes du Genevois et les 17 Communes la composant

#Social
Date de délibération : 16/10/2023 Type de document : Délibération du Conseil communautaire Mise en ligne : 20/10/2023
20231016_cc_soc_115_executoire.pdf PDF - 0.96 Mo Télécharger